Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TACK
M. BESSE PASCAL

Numéro de dépôt :
3930652
Date de dépôt :
28/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2022
TACK de BESSE PASCAL

Présentation de la marque TACK

Déposée le 28 juin 2012 par monsieur BESSE PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est monsieur BESSE PASCAL domicilié(e) POINTE MILOU LOT 40/41, POINTE MILOU - 97133 - ST BARTHELEMY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BESSE PASCAL domicilié(e) POINTE MILOU LOT 40/41, POINTE MILOU - 97133 - ST BARTHELEMY - France.

La marque TACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TACK est expirée depuis le 28 juin 2022.

BESSE PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : 1 One-SHOT


M. BESSE PASCAL - POINTE MILOU LOT 40/41, POINTE MILOU - 97133 - ST BARTHELEMY - France


M. BESSE PASCAL - POINTE MILOU LOT 40/41, POINTE MILOU - 97133 - ST BARTHELEMY - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 27 mars 2013 - Rejet partiel n°597561 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-27

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.